Arrêtés
Arrêté 2024-05 levée de la restriction d'usage pour l'eau à Larfeuillle
Arrêté n°2024-04 restriction d’usage pour l’eau destinée à la consommation humaine
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Arrêté Ouverture de la pêche
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Arrêté n°20231881 Préservation des ressources en eau
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Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de circulation à proximité du plan d'eau Willy Mabrut
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Arrêté temporaire sur la route départementale 82
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Notification d'un arrêt jugement Cour d'Appel de Lyon rejet recours parc éolien Briffons
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Arrêté n°0100020962 Remplacement d'un passage busé et mise en place d'une passe à poissons à l'étang Willy Mabrut.
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Arrêté n°20230977 Usage des pièges de catégorie 2 pour Loutre d'Europe ou Castor d'Eurasie
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Arrêté n°63-2023-05-10-00007 Prospections naturalistes dans le cadre des missions du Conservatoire botanique
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Arrêté n°21/2022 Autorisation préalable et permanente au comptable de la commune
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Arrêté n°2014-450 Parc Eolien de Briffons
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Arrêté n°20212065 Agents de l'IGN autorisation
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Arrêté n° 20211499 Enquête publique Parc Eolien de Briffons
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