Arrêtés
Arrêté Ouverture de la pêche
Arrêté n°20231881 Préservation des ressources en eau
Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de circulation à proximité du plan d'eau Willy Mabrut
Arrêté temporaire sur la route départementale 82
Notification d'un arrêt jugement Cour d'Appel de Lyon rejet recours parc éolien Briffons
Arrêté n°0100020962 Remplacement d'un passage busé et mise en place d'une passe à poissons à l'étang Willy Mabrut.
Arrêté n°20231484 Ouverture et clôture de la chasse campagne 2023/2024
Arrêté n°20230977 Usage des pièges de catégorie 2 pour Loutre d'Europe ou Castor d'Eurasie
Arrêté n°63-2023-05-10-00007 Prospections naturalistes dans le cadre des missions du Conservatoire botanique
Arrêté n°21/2022 Autorisation préalable et permanente au comptable de la commune
Arrêté n°2014-450 Parc Eolien de Briffons
Arrêté n°20212065 Agents de l'IGN autorisation
Arrêté n° 20211499 Enquête publique Parc Eolien de Briffons
